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Portail Epidémiologie - France

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Certificate validity: 06 Sep 2016 - Sep 2017

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HONcode identification number:

HONConduct673838

Date of initial review:

20 May 2014

Certificate validity:

06 Sep 2016 - Sep 2017

Date of last visit:

06 Sep 2016
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Content identified by the HONcode team

The content below is a sample of the content identified at a specific date by the HONcode team that justifies the respect of the eight ethical principles.

Directeur de la publication : Yves Lévy, Président-directeur général de l’Inserm
Rédacteur en chef : Geneviève Chêne, Directrice de l’ISP
Les contributeurs doivent respecter l’architecture de la fiche descriptive et renseigner tous les champs obligatoires ; ils doivent demander à l’Administrateur du Portail la publication de leurs fiches dans le Catalogue du Portail.
La publication est acquise sous réserve des contrôles exercés par l’Administrateur du Portail :
un contrôle de cohérence portant sur les informations décrivant la base de données ;
un contrôle portant sur l’adéquation du champ couvert par la base avec le périmètre du Portail (périmètre santé et approches de type épidémiologique ou apparenté) ;
un contrôle du respect des prescriptions légales (déclaration de la BDD à la CNIL et éventuellement n° d’autorisation du CPP s’il s’agit d'une base de données constituée dans le cadre d’un protocole interventionnel).
 

(18 Jul 2016) - Link

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(18 Jul 2016) - Link

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