Certificat de conformité

Comité Départemental d'Education pour la Santé des Hautes-Alpes

est en conformité avec le HONcode

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3 ans

Validité du certificat: 19 Jun 2013 - Jun 2015

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Numéro d'identification HONcode:

HONConduct419434

Date de revue initiale:

08 Jul 2009

Validité du certificat:

19 Jun 2013 - Jun 2015

Date de dernière visite

16 Feb 2016
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Contenus identifiés par l'équipe HONcode

Les éléments ci-dessous sont un échantillon des contenus identifiés par l’équipe HONcode à une date précise qui contribuent à la justification du respect des 8 principes éthiques.

Le directeur de la publication du site est Gilles LAVERNHE, en qualité de Président du CODES-05 ; le responsable de la rédaction est Brigitte NECTOUX (rédacteur en chef).
Le contenu informationnel du site internet du CODES-05 est fournit et validé par un Comité éditorial composé des personnes suivantes :
Julie PEYTIER : chargée de communication
Martine COLLARD : chargée de documentation
 

(26 Oct 2011) - Lien

Ce principe n'est pas applicable au site. 

Données personnelles
Le site du CODES-05 et les membres du réseau appliquent les dispositions de la loi "Informatique et Libertés" sur la protection de ces données. D'une façon générale, les données personnelles vous concernant ne peuvent faire de notre part l'objet d'aucun usage autre que celui indiqué à l'occasion de leur collecte.
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(26 Oct 2011) - Lien

Seules les données pour un échantillon sont affichées parmi tous ceux sélectionnés.

(1) Circulaire N°DGS/SD5C/2005/303 du 4 juillet 2005 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire en cas de rougeole et
la mise en oeuvre de mesures préventives autour d’un cas ou de cas groupés.
(2) Muscat M. et al. Measles in Europe : an epidemiological assessment. Lancet 2009 ; 373 : 383-9.
 

(26 Oct 2011) - Lien

"Chaque article mis en ligne sur le site fait mention de sa date de mise à jour." URL: codes05.org/autres/mentions_legales.php
 

Dernière mise à jour le 17 juin 2011
 

(26 Oct 2011) - Lien

Ce principe n'est pas applicable au site. 

Des coordonnées de contact sont disponibles sur la page des mentions légales. Une adresse email est également disponible en cliquant sur la petite enveloppe présente en haut à droite de la page.

Le CODES-05 peut être contacté aux coordonnées suivantes
 

(26 Oct 2011) - Lien

Ce site est intégralement financé par le Groupement régional de santé publique (GRSP) Provence-Alpes-Côte d'Azur et l'Institut national d'éducation pour la santé (INPES).
 

(26 Oct 2011) - Lien

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Signification du HONcode

Le certificat de la fondation Health on the Net (HON) garantit que ce site Web est conforme aux 8 principes du Code de Conduite HONcode établis par la fondation HON, à la date de certification indiquée ci-dessus. Le responsable du site s'est engagé à ce que son site respecte les huit principes éthiques durant la validité du certificat.

Cependant, malgré le système de plaintes mis en place, la revue périodique et les systèmes de surveillance automatiques des sites certifiés pour garantir au maximum la conformité d'un site Web certifié avec les principes éthiques HONcode, il est impossible d'écarter tous les risques d’incohérence qui peuvent apparaître.

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