Certificat de conformité

Site de l'Association Francaise du Syndrome de Rett

est en conformité avec le HONcode

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1 Ans

Validité du certificat 11 Feb 2016 - Feb 2017

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Numéro d'identification HONcode:

HONConduct443841

Date de revue initiale:

08 Nov 2014

Validité du certificat

11 Feb 2016 - Feb 2017

Date de dernière visite

17 May 2016
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Contenus identifiés par l'équipe HONcode

Les éléments ci-dessous sont un échantillon des contenus identifiés par l’équipe HONcode à une date précise qui contribuent à la justification du respect des 8 principes éthiques.

Responsabilités éditoriales
Publié le 15/08/2014 à 12h05
Directeur de la publication : Mélanie Sembeni, présidente.
Responsable éditorial : Sophie Bourdon, vice présidente.
Webmestre technique : Julien Fieschi, responsable des systèmes d'information de l'AFSR.
Webmestre éditorial : Daniel Monteiro, membre du conseil d'administration chargé du site internet.
Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, vous pouvez contacter le webmestre technique :
par mail :
par courrier : AFSR - Webmestre – 16 place Aristide Briand – 60600 Agnetz
par téléphone : +33 (0)9 72 41 09 89
La conception éditoriale, le suivi et la mise à jour des contenus du site Internet de l'Association Française du Syndrome de Rett sont assurés par le Conseil d'administration de l'association.
 

(16 Dec 2015) - Lien

Les informations publiées sur le site Internet de l'Association Française du Syndrome de Rett, et notamment les informations à caractère médical, sont des informations générales destinées à tout public et diffusées à titre indicatif. Elles n’ont qu’une valeur informative. Elles ne sont en aucun cas des avis médicaux personnalisés et n’ont pas vocation à remplacer une consultation médicale entre un patient et un professionnel de santé.
 

(16 Dec 2015) - Lien


Déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
Publié le 15/08/2014 à 12h05
En tant que site vitrine institutionnel et non commercial, conforme à la dispense n°7 décidée par la CNIL le 9 mai 2006, le site Internet de l'Association Française du Syndrome de Rett est dispensé de déclaration à la CNIL.
Protection des données personnelles et confidentialité
Publié le 15/08/2014 à 12h05
Sur le site Internet de l'Association Française du Syndrome de Rett, aucune donnée à caractère personnel n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues.
Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.
De plus, conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles que l'Association Française du Syndrome de Rett pourrait être amenée à recueillir par l’intermédiaire de son site Internet.
Pour exercer ce droit auprès de l'Association Française du Syndrome de Rett, adressez-vous :
par courrier à : Association Française du Syndrome de Rett - 16 place Aristide Briand - 60600 Agnetz
par mail à :
Installation automatique de « cookies »
Publié le 15/08/2014 à 12h05
Rappels sur les cookies
Les « cookies » sont des fichiers texte déposés sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site web visité ou par un serveur tiers (régie publicitaire, service de web analytique, etc..). Les cookies permettent de mémoriser des choix faits par l’internaute lors de sa navigation sur un site web. Ils peuvent notamment être utilisés pour faciliter une authentification, mémoriser une session de navigation, des préférences de consultation du site, le contenu d’un panier électronique,... Chaque cookie a sa propre durée de vie.
JOOMLA et les cookies
Pour la gestion des contenus de son site Internet, l'Association Française du Syndrome de Rett utilise le CMS JOOMLA qui peut être amené à déposer des « cookies » sur le terminal de l’internaute. Ce dépôt de cookies n’a lieu que pour les internautes visitant le site en s’étant préalablement identifiés (les internautes, qui consultent le site sans s’être identifiés, ne sont pas concernés par ces cookies).
Lorsque les cookies sont générés par JOOMLA, ils sont de deux types :
cookies de session utilisateur (session JOOMLA, session PHP)
cookies de préférence d’utilisation du site (choix de langue, taille de l’affichage dans l’espace privé,…)
Comme cela est précisé dans l’ordonnance du 24 août 2011 (ordonnance dite « Paquet Télécom »), ces cookies déposés par JOOMLA sont strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande expresse de l’utilisateur (cookies de session utilisateur, cookie permettant l’enregistrement de la langue parlée par l’utilisateur, …). Ces cookies ne font donc pas l’objet d’une obligation d’information et de consentement préalable de l’internaute.
Cependant, chaque internaute peut refuser l’installation de cookies déposés par JOOMLA sur son terminal informatique en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur. Avec un tel paramétrage, il est à noter que l’utilisation de l’ensemble des fonctionnalités du site Internet de l'Association Française du Syndrome de Rett se fera de façon dégradée (impossibilité d’accéder aux rubriques à accès restreint pour les utilisateurs disposant de ces droits).
Google Analytics et les cookies
Pour l’analyse de son audience sur le web, le site Internet de l'Association Française du Syndrome de Rett utilise le logiciel d’analyse de trafic web Google Analytics pour connaître le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.
Pour obtenir ces données, Google Analytics dépose des « cookies » sur le terminal de chaque internaute qui consulte le site. Ces cookies contiennent de l’information relative à la navigation de l’internaute sur le site Internet de l'Association Française du Syndrome de Rett (y compris leur adresse IP anonymisée).
Afin d’être conforme à l’ordonnance du 24 août 2011 (ordonnance dite « Paquet Télécom »), l'Association Française du Syndrome de Rett laisse la possibilité, à chaque utilisateur qui ne souhaite pas que ses visites sur le site Internet soient comptabilisées par Google Analytics, de préciser son choix. Ce choix est alors mémorisé sur le terminal informatique de l’utilisateur par le biais d’un cookie d’exclusion.
Outre cette alternative, l’internaute peut également refuser l’installation des cookies de Google Analytics sur son terminal informatique en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur.
Dans les deux cas, le refus d’être comptabilisé par Google Analytics ou le refus que les cookies de Google Analytics soient installés sur le terminal informatique de l’internaute, n’affectent en aucun cas la navigation sur le site Internet de l'Association Française du Syndrome de Rett (pas de pertes ou de dégradations de fonctionnalités).
09 72 47 47 30
(appel non surtaxé)
PERMANENCE TELEPHONIQUE
Lundi au vendredi de 10h00 à 16h00

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Appel à projet
Ce site respecte les principes de la charte HONcode de HON Ce site respecte les principes de la charte HONcode.
Vérifiez ici.
Décret du
30 avril 2008
 

(16 Dec 2015) - Lien

Seules les données pour un échantillon sont affichées parmi tous ceux sélectionnés.

Dr Nadia Bahi-Buisson
 

(16 Dec 2015) - Lien

Dernière mise à jour du site le 28/07/2015
 

(16 Dec 2015) - Lien

Ce principe n'est pas applicable au site. 

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Lundi au vendredi de 10h00 à 16h00

Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, vous pouvez contacter le webmestre technique :
par mail :
par courrier : AFSR - Webmestre – 16 place Aristide Briand – 60600 Agnetz
par téléphone : +33 (0)9 72 41 09 89
 

(16 Dec 2015) - Lien


Financement
Publié le 15/08/2014 à 12h05
Le présent site Internet est financé intégralement par l'Association Française du Syndrome de Rett.
 

(16 Dec 2015) - Lien


Publicité
Publié le 15/08/2014 à 12h05
Le site Internet de l'Association Française du Syndrome de Rett n’accepte aucune forme de publicité sur son site Internet et ne perçoit aucun fond publicitaire pour son site Internet.
 

(16 Dec 2015) - Lien

Le contenu de ce certificat HONcode a été collecté par la Fondation HON et ne peut pas être utilisé sans permission préalable.

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Signification du HONcode

Le certificat de la fondation Health on the Net (HON) garantit que ce site Web est conforme aux 8 principes du Code de Conduite HONcode établis par la fondation HON, à la date de certification indiquée ci-dessus. Le responsable du site s'est engagé à ce que son site respecte les huit principes éthiques durant la validité du certificat.

Cependant, malgré le système de plaintes mis en place, la revue périodique et les systèmes de surveillance automatiques des sites certifiés pour garantir au maximum la conformité d'un site Web certifié avec les principes éthiques HONcode, il est impossible d'écarter tous les risques d’incohérence qui peuvent apparaître.

La fondation HON et/ou ses partenaire(s) ne sera/seront en aucun cas responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les sites Web certifiés. De même, la fondation et/ou ses partenaire(s) ne peut/peuvent être tenue(s) responsable du contenu de ces sites Web certifiés. Que ce soit l'information qui y est dispensée, ou de tout autre site Web accessible depuis un site certifié par un lien hypertexte ou par l’information des tiers.

Le site Web certifié est responsable pour le contenu de son site, sauf disposition contraire par la loi.

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