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Validité du certificat: valide jusqu'à Apr 2016

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Numéro d'identification HONcode:

HONConduct589828

Date de revue initiale:

05 Apr 2014

Validité du certificat:

valide jusqu'à Apr 2016

Date de dernière visite

16 Apr 2014
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Contenus identifiés par l'équipe HONcode

Les éléments ci-dessous sont un échantillon des contenus identifiés par l'équipe HONcode à une date précise qui contribuent à la justification du respect des 8 principes éthiques.

Le propriétaire et éditeur est TELEMEDWAY SAS, société au capital social de 108 956 €, siège social sis 3, Allée de Longchamp 92150 SURESNES, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 535 400 287, numéro de TVA intracommunautaire FR 86 535400287.
Responsable de la publication : TELEMEDWAY SAS, 3 Allée de Longchamp, 92150 SURESNES
Mail du responsable publication :
Responsable de la ligne éditoriale : Docteur David CATTAN, Docteur en Médecine inscrit au Conseil de l'Ordre des Médecins de Paris sous la qualification Chirurgien Orthopédiste et Traumatologue, contact à
Hébergeur : OVH SAS, société au capital de 10 000 000 €, immatriculée au RCS de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419 SAS
 

(16 Apr 2014) - Lien

L'information et les conseils à caractère médicaux mis à disposition par les Praticiens intervenant sur le site DocMii.com visent à soutenir et non à remplacer la relation et la consultation entre un patient et son praticien.
 

(05 Apr 2014) - Lien

nformations Personnelles : désignent au sens de l’article 2 de la loi n°78-147 du 6 janvier 1978 « toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à plusieurs éléments qui lui sont propres », à l’exclusion de toute donnée de santé au sens de la loi du 6 janvier 1978 et du Code de la Santé publique.
Praticien intervenant : praticien ayant la qualité de docteur en médecine ou docteur en chirurgie-dentaire, inscrit auprès de l’un des Conseil Départementaux de l’Ordre des médecins français ou de l'Ordre des chirurgiens-dentistes et ayant fait l’objet d’une inscription en bonne et due forme auprès de DocMii.
DocMii ou DocMii.com : désigne indifféremment le site internet www.DocMii.com ou la Société TELEMEDWAY SAS à qui appartient le site www.DocMii.com.
DECLARATIONS CNIL
Le site www.DocMii.com collecte des Informations Personnelles de ses Utilisateurs et a fait l’objet, en application de la loi du 6 janvier 1978, d’une autorisation de la CNIL.
Cette déclaration, en date du 27 Juin 2012, a été enregistrée sous le numéro 1598647.
INFORMATIONS PERSONNELLES
Conformément à la Loi, TELEMEDWAY et DocMii ne collectent des Informations Personnelles relatives à l'Utilisateur que pour assurer le bon fonctionnement des services proposés par le site www.DocMii.com (création d’un compte).
L'Utilisateur fournit volontairement ces données personnelles et en connaissance des présentes, en procédant de son propre chef à leur saisie. DocMii.com précise au cas par cas le caractère obligatoire ou non de la saisie de ces données, notamment lors de la création d’un compte.
Tout Utilisateur justifiant de son identité peut solliciter auprès de DocMii, à l'adresse électronique:
la communication, le complément, la rectification ou de suppression des données le concernant, lorsque celles-ci sont inexactes, incomplètes équivoques ou périmées ;
l’accès, la rectification ou l’opposition à la diffusion des Informations personnelles le concernant ayant fait l'objet d'une saisie sur le site www.DocMii.com par l’Utilisateur ou pour son compte par l’un des médecins intervenant ;
les informations ayant trait aux finalités de traitement des données collectées, en application de la loi du 6 janvier 1978 et de la pratique de la CNIL ;
l’identité des destinataires de ces données ;
la communication d'une copie de ces données par voie électronique ou postale, en contrepartie du paiement des frais de reproduction et d’envoi, dans la mesure où une telle demande n'est pas abusive au sens de la Loi (demande répétitive, systématique ou sans fondement).
Cette demande devra être accompagnée de précisions sur l’identité de l’Utilisateur (nom, prénom, adresse électronique, adresse postale, date et lieu de naissance).
Aucune Information Personnelle collectée sur le site www.DocMii.com n'est collectée ou publiée sans que l'Utilisateur en soit informé. Pas davantage, elle ne peut être cédée ou transférée à un tiers de quelque manière que ce soit, sans autorisation expresse et préalable de l'Utilisateur.
DocMii.com ne collecte aucune donnée de santé au sens de l’article L 1110-4 du Code de la Santé publique et de l’article 8 de la loi n°78-147 du 6 janvier 1978 précédemment citée.
Les données personnelles sont supprimées lorsque l’utilisateur demande la suppression de son compte sur DocMii. Lorsque le compte est inactif pendant une période de 12 mois, DocMii informe par deux courriels successifs l’Utilisateur de la suppression prochaine de son compte. A défaut de demande expresse de la part de l’Utilisateur de maintenir le compte actif, ce dernier sera supprimé.
Dans l'hypothèse d’un rachat de TELEMEDWAY et de ses droits sur le site www.DocMii.com, la transmission des données personnelles serait alors possible à la seule destination de l’acquéreur qui serait alors tenu des mêmes obligations de conservation et de modification des données.
Des études statistiques pourront être réalisées par DocMii sur le profil des utilisateurs, mais dans le strict respect de leur anonymat.
DocMii utilise les services de Google Analytics à des fins strictement statistiques et l’Utilisateur est informé que ses données personnelles anonymisées peuvent être utilisées par le biais de cet outil statistique.
DROIT D’ACCES, DE RECTIFICATION ET D’OPPOSITION
L'Utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant et peut en user en faisant parvenir à TELEMEDWAY un courrier électronique à l’adresse suivante : ou un courrier postal à l’adresse suivante : TELEMEDWAY SAS, 3, Allée de Longchamp, 92150 SURESNES.
Le courrier postal ou le courrier électronique doivent indiquer les noms, prénoms ou la raison sociale, les coordonnées postales et électroniques, et éventuellement le numéro de compte sur DocMii.
La modification interviendra à l’issue d’un délai raisonnable, ne pouvant excéder deux mois, courant à compter de la réception de la demande de l'Utilisateur par TELEMEDWAY.
DEFINITION ET USAGE DES « COOKIES »
Un « Cookie » est une suite d’informations envoyées par un serveur http à un client http, parfois d’une manière anonyme, et stockées sur le disque dur ou plus généralement dans la mémoire de l’appareil informatique de l'Utilisateur.
Ce fichier peut permettre l'identification de l'Utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site www.DocMii.com et des annonces de ses partenaires, ainsi que l'accélération du chargement de la page d’accueil ou des autres pages du site sur le matériel informatique de l’Utilisateur et de fournir à l’Utilisateur d’une manière automatique des informations qu’il a déjà volontairement entrées sur le site lors d’une précédente visite.
L'Utilisateur reconnaît avoir été informé de l’existence possible de « Cookies » et autorise TELEMEDWAY à en faire usage. Il est informé qu’il dispose de la possibilité de paramétrer son navigateur internet pour que les « Cookies » soient systématiquement acceptés, systématiquement rejetés ou acceptés si l’Utilisateur en donne l’autorisation au cas par cas.
TELEMEDWAY s'engage à ne pas communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tiers, sauf en cas de réquisition légale.
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(16 Apr 2014) - Lien

Seules les données pour un échantillon sont affichées parmi tous ceux sélectionnés.

Le Praticien inscrit s'engage à ne publier dans son espace scientifique que des informations à caractère médical ou conseils médicaux conformes aux données acquises de la science.
Les articles, informations et conseils de santé sont toujours signés de leurs auteurs
 

(05 Apr 2014) - Lien

Date de dernière mise à jour le 7 avril 2014
 

(16 Apr 2014) - Lien

Ce principe n'est pas applicable au site. 

Mail du responsable publication :
 

(05 Apr 2014) - Lien

Le propriétaire et éditeur est TELEMEDWAY SAS, société au capital social de 108 956 €, siège social sis 3, Allée de Longchamp 92150 SURESNES, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 535 400 287, numéro de TVA intracommunautaire FR 86 535400287.
Responsable de la publication : TELEMEDWAY SAS, 3 Allée de Longchamp, 92150 SURESNES
Mail du responsable publication :
Hébergeur : OVH SAS, société au capital de 10 000 000 €, immatriculée au RCS de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419 SAS
 

(05 Apr 2014) - Lien

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Tous les contenus de santé ne sont pas systématiquement validés par un comité scientifique. Lorsque le contenu est validé par un comité scientifique mention en sera faite en fin d'article.
 

(16 Apr 2014) - Lien

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Le certificat de la fondation Health on the Net (HON) garantit que ce site Web est conforme aux 8 principes du Code de Conduite HONcode établis par la fondation HON, à la date de certification indiquée ci-dessus. Le responsable du site s'est engagé à ce que son site respecte les huit principes éthiques durant la validité du certificat.

Cependant, malgré le système de plaintes mis en place, la revue périodique et les systèmes de surveillance automatiques des sites certifiés pour garantir au maximum la conformité d'un site Web certifié avec les principes éthiques HONcode, il est impossible d'écarter tous les risques d'incohérence qui peuvent apparaître.

La fondation HON et/ou ses partenaire(s) ne sera/seront en aucun cas responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les sites Web certifiés. De même, la fondation et/ou ses partenaire(s) ne peut/peuvent être tenue(s) responsable du contenu de ces sites Web certifiés. Que ce soit l'information qui y est dispensée, ou de tout autre site Web accessible depuis un site certifié par un lien hypertexte ou par l'information des tiers.

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