Certificat de conformité

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3 Ans

Validité du certificat 26 Jun 2013 - Jun 2015

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Numéro d'identification HONcode:

HONConduct631619

Date de revue initiale:

23 Jun 2010

Validité du certificat

26 Jun 2013 - Jun 2015

Date de dernière visite

06 Mar 2014
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Contenus identifiés par l'équipe HONcode

Les éléments ci-dessous sont un échantillon des contenus identifiés par l’équipe HONcode à une date précise qui contribuent à la justification du respect des 8 principes éthiques.

Directeur de la publication
Monsieur Michel Gagneux, Directeur par intérim de l’ASIP Santé.
Le site « esante.gouv.fr » est animé par les équipes du GIP ASIP Santé. Avant publication, le contenu médical est validé par nos experts médicaux.
 

(06 Mar 2014) - Lien

Seules les données pour un échantillon sont affichées parmi tous ceux sélectionnés.

Ce principe n'est pas applicable au site. 

Le site n’accueille aucune forme de publicité.
 

Le contenu de ce certificat HONcode a été collecté par la Fondation HON et ne peut pas être utilisé sans permission préalable.

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Signification du HONcode

Le certificat de la fondation Health on the Net (HON) garantit que ce site Web est conforme aux 8 principes du Code de Conduite HONcode établis par la fondation HON, à la date de certification indiquée ci-dessus. Le responsable du site s'est engagé à ce que son site respecte les huit principes éthiques durant la validité du certificat.

Cependant, malgré le système de plaintes mis en place, la revue périodique et les systèmes de surveillance automatiques des sites certifiés pour garantir au maximum la conformité d'un site Web certifié avec les principes éthiques HONcode, il est impossible d'écarter tous les risques d’incohérence qui peuvent apparaître.

La fondation HON et/ou ses partenaire(s) ne sera/seront en aucun cas responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les sites Web certifiés. De même, la fondation et/ou ses partenaire(s) ne peut/peuvent être tenue(s) responsable du contenu de ces sites Web certifiés. Que ce soit l'information qui y est dispensée, ou de tout autre site Web accessible depuis un site certifié par un lien hypertexte ou par l’information des tiers.

Le site Web certifié est responsable pour le contenu de son site, sauf disposition contraire par la loi.

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