Certificat de conformité

Portail Epidémiologie - France

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2 ans

Validité du certificat: 06 Sep 2016 - Sep 2017

www.epidemiologie-france.aviesan.fr Voir le site

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Numéro d'identification HONcode:

HONConduct673838

Date de revue initiale:

20 May 2014

Validité du certificat:

06 Sep 2016 - Sep 2017

Date de dernière visite

06 Sep 2016
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Contenus identifiés par l'équipe HONcode

Les éléments ci-dessous sont un échantillon des contenus identifiés par l’équipe HONcode à une date précise qui contribuent à la justification du respect des 8 principes éthiques.

Directeur de la publication : Yves Lévy, Président-directeur général de l’Inserm
Rédacteur en chef : Geneviève Chêne, Directrice de l’ISP
Les contributeurs doivent respecter l’architecture de la fiche descriptive et renseigner tous les champs obligatoires ; ils doivent demander à l’Administrateur du Portail la publication de leurs fiches dans le Catalogue du Portail.
La publication est acquise sous réserve des contrôles exercés par l’Administrateur du Portail :
un contrôle de cohérence portant sur les informations décrivant la base de données ;
un contrôle portant sur l’adéquation du champ couvert par la base avec le périmètre du Portail (périmètre santé et approches de type épidémiologique ou apparenté) ;
un contrôle du respect des prescriptions légales (déclaration de la BDD à la CNIL et éventuellement n° d’autorisation du CPP s’il s’agit d'une base de données constituée dans le cadre d’un protocole interventionnel).
 

(18 Jul 2016) - Lien

Ce principe n'est pas applicable au site. 

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(18 Jul 2016) - Lien

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(18 Jul 2016) - Lien

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Le certificat de la fondation Health on the Net (HON) garantit que ce site Web est conforme aux 8 principes du Code de Conduite HONcode établis par la fondation HON, à la date de certification indiquée ci-dessus. Le responsable du site s'est engagé à ce que son site respecte les huit principes éthiques durant la validité du certificat.

Cependant, malgré le système de plaintes mis en place, la revue périodique et les systèmes de surveillance automatiques des sites certifiés pour garantir au maximum la conformité d'un site Web certifié avec les principes éthiques HONcode, il est impossible d'écarter tous les risques d’incohérence qui peuvent apparaître.

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